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Procès-verbal établi le 25/06/2019

Ordre du jour :

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation procès-verbal du 2ème conseil d’école
  • Bilan des projets et activités du 3ème trimestre
    • Musique CRD
    • Graines d’artistes
    • Sculptnature
    • Sécurité routière
    • Classe transplantée
    • Autres …
  • Organisation pédagogique pour la rentrée prochaine (prévisionnelle en date du 24 juin)
    • Effectifs
    • Répartition
    • Fournitures demandées
  • Budget
    • Municipalité
    • Coopérative scolaire
  • Travaux
  • Commission élections 2019/2020
  • Projets 2019/2020
    • Labellisation génération 2024
    • Projet CRD
    • Classe transplantée
  • Questions diverses (Les questions devront être transmises à l’école pour le vendredi 15 juin à 12h au plus tard).

Absences

Mme OULED SALEM excusée pour cause présence sur autre conseil école.

Mme VALLIER DUBOIS excusée car au conseil d’école des Dimes à cause de la fermeture d’une classe.

Mme FRUMY excusée car à temps partiel.
Mme GAILLARD Claire garde d’enfant.

Mme BRUNET excusée car décès familial.

  1. Approbation du procès-verbal du 2ème conseil école

Au cours de cette année, j’ai été amené à prendre des mesures qui devaient permettre le bon fonctionnement de l’école et de son instance : le conseil d’école.

Certaines de ces mesures ont encore à améliorer dans la recherche d’une meilleure articulation entre les différents partenaires et le cadre réglementaire.

Lors du deuxième conseil d’école le directeur a proposé aux secrétaires de séance de se réunir le lundi 4 mars à 16h pour la mise en forme définitive du PV.

Mme Martinent maintien au nom de la FCPE qu’ils ont fait opposition à la date proposée. L’ensemble des membres présent soutien l’inverse.

Le PV du 2ème conseil d’école est approuvé avec 1 abstention.

Pour remédier à l’absence d’une des parties lors de la relecture du PV, le directeur propose de fixer une date limite de réponse au jeudi 27 juin pour tenue de la commission des secrétaires le lundi 1er juillet à 17h30.

Pour les questions diverses à l’avenir, elles seront à déposer en amont de l’ordre du jour. Ce dernier sera établi en fonction. Ceci afin que les réponses soient apportées dans un cadre général et non plus individuel.

Ce qui conduit à ce que les questions pour le premier conseil d’école de l’an prochain soient déposées avant le 30 septembre 2019.

Pas d’opposition à ce fonctionnement.

  • Bilan des projets et activités du 3ème trimestre

Graine d’artiste

Voir les Kamokos dans le hall

Educapcity CM2

Vendredi 9 mai 2019

Projet CRD/Passaros

Lundi 27 mai 2019

THEA CM1

Mardi 28 mai 2019

Rencontre CO Bouvent USEP

Vendredi 7 juin 2019

Sculptnature CM1 et CM2

Vendredi 7 juin 2019

Forêt de Seillon CE2

Parcours élaboré par l’ONF.

Permis piéton CE2

Cf. premier conseil d’école.

Classe transplantée du 17 au 21 juin

Reposoir en Haute Savoie.

51 élèves ont participé à ce séjour.

Toutes les activités prévues ont été menées.

Semaine intense.

Grosses découvertes de la montagne.

Beaucoup d’accompagnateurs et en particulier 3 personnes de sexe féminin.

Les enfants ont en peu de temps pris de l’assurance en escalade., 1 encadrant pour 5 enfants

Scolympiades CM1 24 juin

Surprise du peu de réponses des classes.

6 classes de Bourg et 2 classes d’Oyonnax invitées (rappel l’année dernière 16 classes)

Bouvent MS/GS, GS/CP et CM2

Mardi 2 juillet journée avec pique-nique

Poney PS/MS

Jeudi 4 juillet matin avec pique-nique

  • Organisation pédagogique pour la rentrée prochaine

Structure pédagogique : effectifs

Noms et Prénoms des Cycle 1 Cycle 2 Cycle 3
Enseignants (titulaires des classes) PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2  

Rappel effectifs rentrée 2018 12 30 19 18 21 25 24 28  
1 Mme CATTIN Cécile 16 8              
2 Mme KOWALCZYK Carine et …………….   7 17            
3 Mme NGUEA Marie     10 10          
4 M. MORICHEAU Jean ………………….       5 19        
5 Mme NALLET Karine et ……………………..           22      
6 Mme GUY-BOITET Cécile             27    
7 Mme FRUMY Anne Emilie ………………………….               27  
UPE2A Mme DAUJAT                  
Total par niveau 16 15 27 15 18 22 27 27  
Total par cycle 58 56 54
Total école actuellement 169  

Mme GERBALDI Nathalie qui est en cours de reconversion est remplacée par Mme NYABGONO ESSIANE Solange

Compléments de service : changement de personnes mais pas dans le fonctionnement, se seront les mêmes jours.

Les affectations AVS seront connues dans les 8 jours.

  • Budget
    • Municipalité

L’année dernière la notification des crédits était de :

Crédits scolaire 2019   Maternelle
Fournitures scolaires 33 € 61 2 013.00 €
Abonnements 334.00 € 1 334.00 €
Crédit collectif      
Photocopies réalisées en 2017 0.01€/copies X 33 500 – 335.00 €
TOTAL 2 134.00 €
Subvention pour coopérative 2.37 61 144.57 €
Crédits scolaire 2019   Elémentaire
Fournitures scolaires 36 € 116 4 176.00 €
Abonnements 303.00 € 1 303.00 €
Crédit Collectif 100 € 5 500 €
Photocopies réalisées en 2018 0.01€/copies X 60 307 – 603.07 €
Photocopies périscolaire   1 000 10 €
TOTAL 4 385.93 €
Subvention pour coopérative 2.37 116 274.92 €
  • Coopérative scolaire
Compte de fonctionnement général du 1.09.2018 au 06.06.2019
CHARGES 60700008 Achats de produits pour cession 0,00 61681008 Assurances versées 48,00 61810008 Charges des activités éducatives 3 937.44 62810008 Cotisations versées à l’OCCE 01 384.00 65000008 Autres charges courantes 148.14 67000008 Charges exceptionnelles 1 361.01 68000008 Achats de biens durables 233.00 (figurant à l’inventaire de la coop.) Total des charges (A) : 6 111.59 PRODUITS 70700008 Ventes de produits pour cession 103.30 70800008 Produits des activités éducatives 2 735.80 74100008 Subventions de l’État et des coll.locales (3) 0.00 74200008 Subventions d’associations 0,00 75000008 Autres produits courants 0,00 75600008 Participations volontaires des familles 1 100.00 76700008 Intérêts perçus (mutualisation) 0,0 77000008 Produits exceptionnels 00.00 Total des produits (B) : 3 939.10 Résultat théorique de l’exercice en date du 6 mars (B-A) (+/-) : – 2 172.49

Cet état du budget de la coopérative est très partiel car les dépenses/recettes des activités seront très importantes sur ce dernier mois. Voir la présentation du budget lors du premier conseil d’école.

  • Travaux

Marquage sol de la cour

  • Commission élections 2019

Composée  

  • Du directeur   d’école, président,
  • D’un enseignant,
  • De deux parents d’élèves (1 FCPE et 1 sans étiquette)
  • D’un délégué départemental de l’Éducation nationale
  • Ainsi que, éventuellement, d’un représentant de la collectivité locale. 

Rôle :

Est chargée d’assurer l’organisation et de veiller au bon déroulement des élections.

Elle arrête en fonction du contexte local et des dates fixées par le ministre De l‘Education nationale, le calendrier des opérations électorales, en accord avec les représentants des associations de parents d’élèves de l’école. 

Une réunion sera proposée lors de la première semaine de la rentrée.

Les dates des élections seront connues d’ici mi-juillet.

  • Projets et activités 2019/2020

Piscine

  • De septembre à décembre les CE1
  • De janvier à juin les CM1

Alimentation et Service sanitaire

Demande transmise à la DSDEN 

  • Apprendre à porter secours,
  • Alimentation et activité physique,
  • Sommeil (et écran),
  • Hygiène bucco-dentaire,
  • Prévention des conduites addictives,
  • Égalité fille – garçon (en lien avec des personnels formés en éducation à la sexualité comme les infirmiers)

CRD

3 projets déposés

  • Ecole : autour des 4 éléments
  • Elémentaire : batucada
  • CM2 : chorale lémanique

Labellisation génération 2024

Ecole labellisée :

  • Pratique du sport au sein de l’école et des classes
  • Affiliation USEP
  • Participer aux trois manifestations :
  • Journée du sport scolaire (fin septembre)
  • Semaine olympique (février)
  • Journée de l’olympisme (fin juin)
  • Partenariats :
  • Comité départemental d’athlétisme
  • District de football en lien avec le FBP01
  • Comité départemental handisport
  • Questions diverses

Questions posées par posées par FCPE

  1. Tenue de la réunion rédaction du PV du 2ème conseil d’école,

Réponse au point 1

  • Affichage dans le hall du repas guinguette,

J’ai peut-être heurté la sensibilité de certaines personnes mais cette association est reconnue par l’éducation nationale.

Je serai attentif à l’avenir à prendre des précautions pour signaler ce type d’affichage.

  • Onglet sur FCPE sur le blog,

Dans le cadre de la RGPD, des mesures sont en cours au niveau de l’éducation nationale.

Un onglet sera mis en place avec la liste des partenaires de l’école. Toute autre demande pour l’instant ne sera pas prise en compte.

  • Droit à l’image lors du spectacle du 27 mai 2019,

Or, l’image des personnes est protégée juridiquement. L’article 9 du Code civil énonce que « chacun a droit au respect de sa vie privée »[1], y compris au respect de son image. Le juge rappelle souvent que « toute personne a sur son image un droit exclusif et absolu et peut s’opposer à sa fixation, à sa reproduction ou à son utilisation sans autorisation préalable »[2].

Il faut une autorisation avant de publier une image quand :

  • une personne est identifiable, c’est-à-dire qu’on peut la reconnaitre ;
  • la publication est accessible

Ce consentement doit être exprès, écrit et spécial. Pour photographier ou filmer un enfant mineur et publier son image, il convient d’obtenir l’autorisation de son représentant légal, c’est-à-dire ses parents ou son tuteur.

L’autorisation doit contenir :

  • les nom et prénom de la personne photographiée ou filmée et ceux de la personne à qui est donnée l’autorisation (par exemple, l’établissement scolaire) ;
  • la destination des images ou vidéos (adresse de site internet, ou applications, etc.) ;
  • le cadre d’utilisation et sa finalité (article d’information, présentation de l’établissement, journal en ligne, réseaux sociaux, etc.) ; le caractère gratuit ou non de l’autorisation ;
  • le territoire sur lequel cette autorisation de diffusion est accordée ; pour internet, il s’agit de préciser le (ou les) site(s) ;
  • la durée de l’autorisation.

Les exceptions

Néanmoins, il existe des exceptions à l’obligation d’obtenir l’autorisation dans les hypothèses suivantes :

  • Dans un lieu public : lorsqu’une personne occupe une place accessoire sur l’image, prise dans un lieu public pour l’information du public, elle ne peut s’opposer à la reproduction de son image.
  • Lorsque la personne n’est pas identifiable sur l’image en cause : par exemple, prise de vue de trois quarts ou « floutage » des visages ;

L’atteinte doit porter atteinte à la vie privée de l’individu. En d’autres termes, une image captée dans le cadre de la vie publique ne peut porter préjudice à quiconque.

Le Code civil pose ensuite deux conditions :

  • Il faut qu’un dommage soit subi ;
  • Il faut que soit portée atteinte non seulement à la vie privée, mais surtout à l’intimité de la vie privée.

Les règles ont été respectées lors de prises de vues, toutes les familles des enfants présents ont donné leur accord pour que les images puissent être utilisées pour la fabrication d’un DVD au profit de l’APE. Cela a été de nouveau dit en introduction de la représentation.

La seule famille qui a refusé a été informée directement que les images de leurs enfants seraient effacées et non présentes sur la restitution.

  • Annonce des sorties scolaires,

J’entends que cette année pour une sortie, l’information a été donnée plus tardivement que d’habitude. Néanmoins la procédure à l’interne a été respectée. Les familles ont été prévenues le lundi pour une sortie organisée le vendredi. La sortie scultpnature avait cependant été annoncée lors du 2ème conseil d’école.

  • Encadrement sortie au reposoir,

Les normes d’encadrement ont été respectées lors de cette sortie.

Les règles appliquées au niveau des accompagnateurs avaient été données lors du 1er conseil d’école.

Aucune personne de sexe féminin n’a rempli les conditions fixées pour accompagner.

  • Rapports d’accidents.

Les protocoles sont respectés et les déclarations d’accidents sont transmis à l’inspection.

Questions posées par posées par la liste : dialogue Baudin

  1. Ouverture de la garderie à heure fixe,

Non réponse du fait de l’absence d’un représentant de la ville

  • Relations entre le personnel périscolaire et les enfants,

Mme Cugnet référente répond qu’il est difficile de parler pour les collègues mais qu’il y a eu des difficultés à un moment donné, ces dernières ont été résolues.

  • Traces mémoire des sorties scolaires.
  • LSU
  • Cahier de parcours culturel qui est cours de réflexion.